Communauté économique européenne et Union européenne

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1489200205 AR 16 à 215, 235 à 241, 308 à 335, 337 à 340
Titre : 2 Institutions et organismes de la CEE et de l'UE
Date : 1958/1982
- 1489200205 AR 28 à 31
  Titre : 2.4 Conseil Européen
  Date : 1977/1995
  - 1489200205 AR 30
    Titre : Conseil Européen, réunions du 30 juin 1987 aux 13-14 déc. 1990 : note, rapport, presse, déclaration, bulletin, juin 1987-déc. 1990.
    Date : 1987-1990
  - 1489200205 AR 31
    Titre : Conseil Européen, réunions des 28-29 juin 1991 aux 15-16 déc. 1995 : note, presse, déclaration, bulletin, conférence de presse, tract, juin 1991-déc. 1995.
    Date : 1991-1995
- 1489200205 AR 32 à 45, 235 à 241, 312 à 313, 337 à 340
  Titre : 2.5 Conseil Écofin
  Date : 1970/1993
  - 1489200205 AR 312
    Titre : 2.5.1 Sessions des ministres des Finances de la France et de l’Allemagne
    Date : 1991/1993
    - 1489200205 AR 312
      Titre : Conseil Ecofin franco-allemand, réunions de mars 1991 à novembre 1993 : note, compte rendu, texte officiel. [ voir également les cotes 1489200201/6-14]
      Date : 1991-1993
  - 1489200205 AR 32
    Titre : 2.5.2 Sessions des ministres des Finances des 6 pays membres du Marché commun
    - 1489200205 AR 32
      Titre : Ministres des Finances des 6 du Marché commun, réunions du 20 juil. 1959 aux 17-18 avr. 1971 : note, correspondance, presse, procès-verbal, télégramme, mémorandum, communiqué, juil. 1959-avr. 1971.
  - 1489200205 AR 32 à 45, 313
    Titre : 2.5.3 Sessions du Conseil Écofin
    Date : 1974/1993
    - 1489200205 AR 32
      Titre : Réunion des ministres des Finances de la Communauté Européenne, invitations et ordre du jour : correspondance, novembre 1960 - juillet 1971 Conseil des ministres de l'Économie et des Finances de la CEE, réunion du 19 mars 1979 : note, rapport, JO, oct. 1978-mars 1979.
    - 1489200205 AR 33
      Titre : Conseil des ministres de l'Économie et des Finances de la CEE, réunions du 15 fév. 1982 au 17 mai 1982 : note, déclaration, presse, procès-verbal, JO, rapport, compte- rendu, juin 1980-mai 1982.
      Date : 1980-1982
    - 1489200205 AR 34
      Titre : Conseil des ministres de l'Économie et des Finances de la CEE, réunions du 14 juin 1982 aux 17 déc. 1982 : note, déclaration, correspondance, presse, procès-verbal, communiqué de presse, presse, JO, compte rendu, mai-déc. 1982.
      Date : 1982-1982
    - 1489200205 AR 35
      Titre : Conseil des ministres de l'Économie et des Finances de la CEE, réunions du 7 fév. 1983 au 24 oct. 1983 : note, déclaration, correspondance, presse, communiqué de presse, procès-verbal, avis, compte rendu, rapport, fév.-oct. 1983.
      Date : 1983-1983
    - 1489200205 AR 36
      Titre : Conseil des ministres de l'Économie et des Finances de la CEE, réunions du 12 déc. 1983 au 9 juil. 1984 : presse, compte rendu, note, rapport, JO, communiqué de presse, déclaration, procès-verbal, mars 1981-juil. 1984.
      Date : 1981-1984
    - 1489200205 AR 37
      Titre : Conseil des ministres de l'Économie et des Finances de la CEE, réunions des 15 et 16 sept. 1984 au 11 fév. 1985 : presse, compte rendu, note, JO, communiqué de presse, déclaration, correspondance, télégramme, août 1984-fév. 1985.
      Date : 1984-1985
    - 1489200205 AR 38
      Titre : Conseil des ministres de l'Économie et des Finances de la CEE, réunions du 11 mars au 11 juin 1985 : presse, rapport, note, JO, communiqué de presse, rapport annuel, correspondance, juin 1983-juin 1985.
      Date : 1983-1985
    - 1489200205 AR 39
      Titre : Conseil des ministres de l'Économie et des Finances de la CEE, réunions des 20 et 21 sept. 1985 au 5 avr. 1986 : presse, compte rendu, note, rapport, communiqué de presse, déclaration, procès-verbal, télégramme, mars 1985-avr. 1986.
      Date : 1985-1986
    - 1489200205 AR 40
      Titre : Conseil des ministres de l'Économie et des Finances de la CEE, réunions du 28 avr. au 13 oct. 1986 : presse, note, déclaration, correspondance, rapport, programme, déc 1984-oct. 1986.
      Date : 1984-1986
    - 1489200205 AR 41
      Titre : Conseil des ministres de l'Économie et des Finances de la CEE, réunions du 17 nov. 1986 au 11 mai 1987 : presse, compte rendu, note, correspondance, rapport, avis, août 1986-mai 1987.
      Date : 1986-1987
    - 1489200205 AR 42
      Titre : Conseil des ministres de l'Économie et des Finances de la CEE, réunions du 15 juin 1987 au 7 mai 1988 : presse, compte rendu, note, communiqué de presse, déclaration, correspondance, rapport, programme, nov. 1986-mars 1988.
      Date : 1986-1988
    - 1489200205 AR 43
      Titre : Conseil des ministres de l'Économie et des Finances de la CEE, réunions des 13, 14 et 15 mai 1988 aux 9 et 10 sept. 1989 : compte rendu, note, déclaration, correspondance, programme, janv. 1988-sept. 1989.
      Date : 1988-1989
    - 1489200205 AR 44
      Titre : Conseil des ministres de l'Économie et des Finances de la CEE, réunions du 13 nov. 1989 au 8 avr. 1991 : note, déclaration, correspondance, presse, rapport, procès-verbal, statut, août 1989-avr. 1991.
      Date : 1989-1991
    - 1489200205 AR 45
      Titre : Conseil des ministres de l'Économie et des Finances de la CEE, réunions des 10-12 mai 1991 aux 8-10 mai 1992 : note, déclaration, correspondance, presse, conférence, communiqué de presse, nov. 1990-mai 1991.
      Date : 1990-1991
    - 1489200205 AR 313
      Titre : Conseil des ministres de l'Économie et des Finances de la CEE, réunions de janvier à décembre 1993 : note, correspondance, compte rendu, bulletin, communiqué de presse, rapport, janv.-déc.1993 Conseil Ecofin, relevé des décisions prises par le Conseil : : compte rendu, correspondance, communiqué de presse, note, déclaration, rapport, décision, procès-verbal, juin 1974-déc.1981
      Date : 1974-1993
  - 1489200205 AR 235 à 241, 337 à 340
    Titre : 2.5.4 Harmonisation des politiques monétaires
    Date : 1970/1990
    - 1489200205 AR 235
      Titre : Harmonisation des politiques monétaires, généralités : note, état, compte rendu, bulletin, correspondance, projet, procès-verbal, rapport, JO, sept.1976-déc.1985 ; groupe d'experts Kjaer (groupe n°2) : note, procès-verbal, télégramme, correspondance, compte rendu, JO, rapport, publication, oct.1970-oct.1981.
      Date : 1970-1985
    - 1489200205 AR 236
      Titre : Harmonisation des politiques monétaires, groupe d'experts Bastiaanse (rapports 1 à 13) [manque le n°4] : rapport, procès-verbal, note, correspondance.
      Date : 1974-1979
    - 1489200205 AR 237
      Titre : Harmonisation des politiques monétaires, groupe d'experts Bastiaanse (rapports 14 à 19) : rapport, procès-verbal, note, correspondance, télégramme.
      Date : 1979-1981
    - 1489200205 AR 238
      Titre : Harmonisation des politiques monétaires, groupe d'experts Bastiaanse (rapports 20 à 22) : rapport, procès-verbal, note, correspondance, état.
      Date : 1982-1983
    - 1489200205 AR 239
      Titre : Harmonisation des politiques monétaires, groupe d'experts Dalgaard : note, correspondance, procès-verbal, juil.1971-déc.1989 ; groupe d'experts Théron (rapports 1 à 25) : rapport, correspondance, note, oct.1970-nov.1974 ; groupe d'experts Heyvaert (rapports 26 à 48) : rapport, note, correspondance, nov.1974-janv.1982.
      Date : 1970-1989
    - 1489200205 AR 240
      Titre : Harmonisation des politiques monétaires, groupe d'experts Dalgaard (rapports 49 à 59) : rapport, note, correspondance, état, procès-verbal.
      Date : 1982-1987
    - 1489200205 AR 241
      Titre : Harmonisation des politiques monétaires, groupe d'experts Dalgaard (rapports 60 à 69) : rapport, note, correspondance, procès-verbal.
      Date : 1986-1990
    - 1489200205 AR 337
      Titre : Harmonisation des politiques monétaires, groupe d'experts Raymond (rapports 23 à 29) : rapport, note, correspondance, procès-verbal.
      Date : 1983-1986
    - 1489200205 AR 338
      Titre : Harmonisation des politiques monétaires, groupe d'experts Raymond (rapports 30 à 33) : rapport, note, correspondance, communiqué de presse.
      Date : 1987-1988
    - 1489200205 AR 339
      Titre : Harmonisation des politiques monétaires, groupe d'experts Raymond (rapports 34 à 38) [manque le rapport n°37]: rapport, note, correspondance, procès-verbal, déc.1988-juil.1990 ; projet de mandat du groupe d'experts Raymond : correspondance, note, avr.-mai
      Date : 1988-1990
    - 1489200205 AR 340
      Titre : Harmonisation des politiques monétaires, groupe d'experts Raymond (rapports 34 à 38) [manque le rapport n°37]: rapport, note, correspondance, procès-verbal, déc.1988-juil.1990 ; projet de mandat du groupe d'experts Raymond : correspondance, note, avr.-mai 1988.
      Date : 1981-1990
- 1489200205 AR 46 à 121, 314 à 316
  Titre : 2.6 Comité des Gouverneurs
  - 1489200205 AR 46
    Titre : 2.6.1 Création du Comité des Gouverneurs
    Date : 1962/1970
    - 1489200205 AR 46
      Titre : Travaux préparatoires, échanges de vues entre les Gouverneurs des banques centrales réunis à Bâle en janvier 1958 : note, janv. 1958 ; réunion des Gouverneurs à Bâle en décembre 1962 : note, compte rendu, correspondance, nov.-déc. 1962. Comité des Gouverneurs, réunion constitutive : bulletin, correspondance, note, JO, mai-juil. 1964 ; règlement intérieur : résolution, juil.-oct. 1964 ; activité et fonctionnement du Comité : note, oct. 1964-juil. 1970. Soutien monétaire à court terme, coordination des politiques économiques et coopération monétaire au sein de la Communauté : correspondance, note, mémorandum, fév.-juin 1969.
      Date : 1962-1970
  - 1489200205 AR 47 à 113, 314 à 316
    Titre : 2.6.2 Sessions du Comité des Gouverneurs
    Date : 1964/1993
    - 1489200205 AR 47
      Titre : Comité des Gouverneurs des banques centrales de la CEE, réunions du 10 mai 1964 au 8 nov. 1965 : note, accord, correspondance, état, communiqué de presse, mémorandum, mai 1964-nov. 1965.
      Date : 1964-1965
    - 1489200205 AR 48
      Titre : Comité des Gouverneurs des banques centrales de la CEE, réunions du 10 janv. au 9 janv. 1967 : note, état, correspondance, mémorandum, juin 1965-janv. 1967.
      Date : 1965-1967
    - 1489200205 AR 49
      Titre : Comité des Gouverneurs, réunions du 8 mai 1967 au 10 sept. 1968 : note, correspondance, état, presse, étude, avr. 1965-sept. 1968.
      Date : 1965-1968
    - 1489200205 AR 50
      Titre : Comité des Gouverneurs, réunions du 18 nov. 1968 au 9 mars 1970 : note, correspondance, état, procès-verbal, nov. 1968-mars 1970.
      Date : 1968-1970
    - 1489200205 AR 51
      Titre : Comité des Gouverneurs, réunions du 13 avr. 1970 au 12 juin 1971 : note, correspondance, état, procès-verbal, avr. 1970-juin 1971.
      Date : 1970-1971
    - 1489200205 AR 52
      Titre : Comité des Gouverneurs, réunions du 11 juil. 1971 au 8 mai 1972 : note, correspondance, état, procès-verbal, juil. 1971-mai 1972.
      Date : 1971-1972
    - 1489200205 AR 53
      Titre : Comité des Gouverneurs, réunions du 10 juin au 11 sept. 1972 : note, correspondance, état, juin-sept. 1972. Comité des Gouverneurs, réunions du 9 mars au 11 mai 1976 : note, correspondance, état, mars-mai 1976.
      Date : 1972-1976
    - 1489200205 AR 54
      Titre : Comité des Gouverneurs des banques centrales des états membres de la CEE, réunions des 8-9 janv. aux 12-13 fév. 1979 : note, procès-verbal, rapport, état, bulletin, règlement, accord, correspondance, note, fév. 1970-janv. 1979.
      Date : 1970-1979
    - 1489200205 AR 55
      Titre : Comité des Gouverneurs des banques centrales des états membres de la CEE, réunions des 12-13 mars au 8 mai 1979 : note, correspondance, état, procès-verbal, communiqué de presse, rapport, mars 1978-mai 1979.
      Date : 1978-1979
    - 1489200205 AR 56
      Titre : Comité des Gouverneurs des banques centrales des états membres de la CEE, réunions du 10 juin au 11 sept. 1979 : note, compte rendu, procès-verbal, correspondance, état, rapport, mai-sept. 1979.
      Date : 1979-1979
    - 1489200205 AR 57
      Titre : Comité des Gouverneurs des banques centrales des états membres de la CEE, réunions du 1er oct. aux 10-11 déc. 1979 : note, correspondance, procès-verbal, état, accord, règlement, rapport, avis, déclaration, mars 1974-déc. 1979.
      Date : 1974-1979

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